TWB, Toulouse White Biotechnology, est partenaire du projet européen H2020 SUPERBIO. Le projet a pour objectif d’aider les PME à se développer en bioéconomie. Le projet SuperBIO peut aider les startup à se développer par ...
Daily Archives: 29 mai 2017
Octopus Lab développe un outil de simulation de la qualité de l’air intérieur
Le start-up Octopus Lab développe un logiciel de modélisation, INCA-Indoor, capable de prédire la qualité de l'air dans des bâtiments basse consommation. Cet outil permet de simuler la qualité de l'air intérieur même ava ...
L’Université de Bordeaux partenaire de la communauté KIC Raw Materials
En étant partenaire du « KIC EIT-Raw Materials », l’université de Bordeaux donne l’opportunité à tous les laboratoires en Sciences et Technologies d’intégrer sa communauté de spécialistes européens et de répondre à ses a ...
AT / MP
Le décret n°2017-812 du 5 mai 2017 modifie les tableaux des maladies professionnelles suivants : - tableau de maladies professionnelles n° 57 relatif aux affections péri-articulaires provoquées par certains gestes et ...
Emplacements de restauration
La possibilité d’aménager un emplacement de restauration dans des locaux ne comportant pas d’emploi ou de stockage de substances ou mélanges dangereux, dans les établissements dans lesquels le nombre de travailleurs souh ...
Pics de pollution
Le décret n° 2017-782 du 5 mai 2017 complète l’article R. 514-4 du code de l’environnement afin de créer une peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe (1500 euros) pour les exploitants d’ICPE qui ne r ...
PPRT
Le décret n° 2017-780 du 5 mai 2017 modifie les dispositions règlementaires du code de l’environnement relatives aux plans de prévention des risques technologiques (PPRT) suite à la publication de l’ordonnance n° 2015-12 ...
Produits phytopharmaceutiques
Deux arrêtés complètent la réglementation relative aux produits phytopharmaceutiques : - un arrêté du 3 mai 2017 précise les modalités de délivrance des certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques en appli ...
CLP
Le règlement n° 2017/776 du 4 mai 2017 porte dixième adaptation au progrès technique et scientifique (dite « ATP ») du règlement n° 1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et ...
Produits biocides
L'arrêté du 20 avril 2017, pris en application de l’article R. 522-16 du code de l’environnement, encadre les conditions d'autorisation et d'utilisation de certaines catégories de produits biocides, les produits de prote ...
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