Replay du Webinaire ACD Innovation : Le chanvre dans les matériaux composites : applications et propriétés du 1er avril 2019 de 14h à 15h Intervenante : Fabienne TOUCHARD, PPRIME, ENSMA à Poitiers Cliquez ici: ...
Daily Archives: 4 mars 2019
ESP
La décision BSERR n° 19-053 du 14 février 2019 modifie une précédente décision BSEI n° 10-166 du 22 octobre 2010 afin d'approuver la révision 4 du 19 décembre 2018 du guide AQUAP 2005/01 intitulé " inspections réglementa ...
Import – Export (PIC)
La dernière version de la circulaire PIC, XLVIII de décembre 2018, est disponible sur le site dédié à la convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains p ...
Demande d’allocation de quotas d’émission de GES à titre gratuit
Le règlement délégué (UE) 2019/331 de la Commission du 19 décembre 2018 définit les règles transitoires pour l'ensemble de l'Union concernant l'allocation harmonisée de quotas d'émission à titre gratuit conformément à l' ...
ESP
Le courrier du Ministère chargé de l'Ecologie du 24 décembre 2018 fixe les modalités de réalisation des contrôles des appareils à pression dans le cadre de la refonte de cette réglementation, achevée par la publication d ...
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