Objectifs Engager et piloter une démarche de prévention du risque chimique dans l’entreprise Savoir renseigner, utiliser et exploiter le logiciel SEIRICH Informations et contact Programme détaillé ED20_SSE ...
Author Archives: ACDadmin
Le catalogue de formations 2020 est en ligne
Le consulter et le télécharger ici : ACD_Catalogue_Formations_Ed_Jan2020 ...
ESP – Suivi en service
La décision du Bureau de la sécurité des équipements à risques et des réseaux du MTES n° 20-010 du 17 janvier 2020 porte approbation de la mise à jour du cahier technique professionnel pour la fabrication et l’exploitati ...
Loi économie circulaire
La loi n° 2020-105 du 10 février 2020 est relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire. Elle révise les objectifs de prévention et de gestion des déchets et prévoit de nouveaux dispositifs dans le ...
Déclaration de performances extra-financières
Le décret n° 2020-100 du 7 février 2020 tire les conséquences, dans le code de commerce, de la modification des modalités de calcul des effectifs des salariés prévues au I de l'article L. 130-1 du code de la sécurité soc ...
REACH – autorisation
Le règlement n° 2020/171 de la Commission du 6 février 2020 modifie l'annexe XIV du règlement REACH, qui comporte la liste des substances soumises à autorisation. Onze nouvelles entrées (44 à 54), issues des recommandat ...
ESP – suivi en service
Une décision du Bureau de la sécurité des équipements à risques et des réseaux du MTES du 17 janvier 2020 porte approbation de la première version du guide définissant les dispositions techniques pour la modification ou ...
Rayonnements ionisants
Un arrêté du 28 janvier 2020 modifie l’arrêté du 15 mai 2006 relatif aux zones délimitées en raison de l’exposition aux rayonnements ionisants, en application des articles R. 4451-21 à R. 4451-29 du code du travail issus ...
Suivi en service
Deux décisions du Bureau de la sécurité des équipements à risques et des réseaux du MTES portent approbation de mises à jour de cahiers techniques professionnels (CTP) pour le suivi des certaines catégories d'équipements ...
REACH – Liste candidate
L' ECHA a publié un communiqué le 16 janvier 2020 informant de l'ajout de quatre nouvelles substances dans la liste des substances candidates, qui comporte désormais 205 substances au total : - trois substances sont aj ...
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