Présentation Programme Appel à pitch RDV BtoB Inscription Informations pratiques Contact Quand ? Le 28 Septembre de 08:30 à 17:30 Où ? ICMCB 87 Avenue du Dr Albert Schweitzer 33600 Pessac   ...
Author Archives: ACDadmin
Journée technique Chimie du bois ⎜ Programme
Présentation Programme Appel à pitch RDV BtoB Inscription Informations pratiques Contact 8h30 – 9h Accueil 9h00 Ouverture de la Journée par Mario MAGLIONE, ICMCB 9h00 – 9h15 Introduction par les 3 ...
Journée technique Chimie du bois
Présentation Programme Appel à pitch RDV BtoB Inscription Informations pratiques Contact Journée Technique : Chimie du bois - opportunités pour les filières alimentation, céramique et cosmétique Cette ...
Toxicovigilance
Suite à la réforme du dispositif de toxicovigilance, l'arrêté du 8 mars 2017 désigne la liste des centres hospitaliers autorisés à faire fonctionner un centre anti-poison sur le territoire national, en application de l’a ...
AT-MP / TARIFICATION
Le décret n° 2017-337 du 14 mars 2017 modifie les règles de tarification au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles du régime général. Il introduit une majoration forfaitaire du taux de cotisat ...
Électro-intensifs – TURPE
Les conditions de réduction du tarif d'utilisation du réseau public de transport (TURPE) pour les consommateurs électro-intensifs ont été fixées par un décret n° 2016-141 du 11 février 2016 en application de l’article L. ...
SEVESO
L’avis du 8 février 2017 précise les objectifs du réexamen quinquennal des études de dangers (EDD) des installations classées Seveso seuil haut, ainsi que les éléments que l'exploitant doit passer en revue afin de déterm ...
Produits phytopharmaceutiques
L'arrêté du 16 février 2017 désigne, suite à l’organisation du dispositif de phytopharmacovigilance par le décret n° 2016-1595 du 24 novembre 2016 (articles R. 253-46-2 à R. 253-46-9 du code rural), les organismes partic ...
Pénibilité
L'arrêté du 20 février 2017 fixe le modèle S5119a du formulaire « Demande d'utilisation de points de pénibilité pour suivre une formation professionnelle », en remplacement de celui fixé par l’arrêté du 1er juillet 2016. ...
REACH – Restrictions
Le règlement n° 2017/227 de la Commission du 9 février 2016 complète l’annexe XVII du règlement REACH, qui comporte la liste des substances ou groupes de substances soumises à des restrictions de mise sur le marché et d’ ...