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2018-2019 – Année de la Chimie de l’école à l’université
L’année scolaire 2018-2019 a été désignée par le ministère de l’Éducation nationale, en association avec le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, Année de la Chimie de l’école à l’uni ...
Opération ADEME: TPE&PME gagnantes sur tous les coûts
Un accompagnement proposé par l’ADEME et ses partenaires pour identifier vos pertes énergie-matières-déchets et vous proposer un plan d’actions pour les réduire et réaliser des économies. 80% des entreprises peuvent ...
Produits phytopharmaceutiques
Le décret n° 2017-590 du 20 avril 2017 insère dans le code rural et de la pêche maritime une nouvelle section relative aux certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques. Il remplace le précédent décret du 26 ao ...
Qualité de l’air – surveillance
L'arrêté du 19 avril 2017 refond le dispositif national de surveillance de la qualité de l'air ambiant, aux fins de transposition des directives suivantes : directive 2004/107/CE du 15 décembre 2004 concernant l'arsenic, ...
Toxicovigilance
Suite à la réforme du dispositif de toxicovigilance, l'arrêté du 8 mars 2017 désigne la liste des centres hospitaliers autorisés à faire fonctionner un centre anti-poison sur le territoire national, en application de l’a ...
AT-MP / TARIFICATION
Le décret n° 2017-337 du 14 mars 2017 modifie les règles de tarification au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles du régime général. Il introduit une majoration forfaitaire du taux de cotisat ...
Électro-intensifs – TURPE
Les conditions de réduction du tarif d'utilisation du réseau public de transport (TURPE) pour les consommateurs électro-intensifs ont été fixées par un décret n° 2016-141 du 11 février 2016 en application de l’article L. ...
Produits phytopharmaceutiques
L'arrêté du 16 février 2017 désigne, suite à l’organisation du dispositif de phytopharmacovigilance par le décret n° 2016-1595 du 24 novembre 2016 (articles R. 253-46-2 à R. 253-46-9 du code rural), les organismes partic ...
Fil ACD Innovation de mars 2017
ACTUALITES EN NOUVELLE-AQUITAINE Début février, se tenait à Bordeaux le colloque MEA 2017, consacré à l’Avion Plus Electrique, organisé par 3AF (www.3af.fr) et SEE (www.see.asso.fr). Des avions de deux à quatre places, ...
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